Jean-Pierre Bourely


De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat hors classe, affecté aux ministères sociaux
Groupe:
date_debut="2022-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 202228/06/2022
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles, dans le cadre de ses attributions et compétences
afin de signer l'ensemble des actes relevant de la compétence du président du Conseil national d'accès aux origines personnelles
Groupe:
délégation de signature
10 Mai 201810/05/2018
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles, dans le cadre de ses attributions et compétences afin de signer l'ensemble des actes relevant de la compétence du président du Conseil national d'accès aux origines personnelles
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 201524/04/2015
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles, dans le cadre de ses attributions et compétences
afin de signer l'ensemble des actes relevant de la compétence du président du Conseil national d'accès aux origines personnelles
Groupe:
délégation de signature
17 Janvier 201517/01/2015
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
nomination
23 Novembre 201423/11/2014
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Jean-Pierre Bourély
administrateur civil, chef du bureau d'appui au pilotage
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Mai 200706/05/2007
De: Bourely (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités, détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de ces départements
administrateur civil stagiaire
date_debut="2005-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
réintégration
29 Juin 200629/06/2006
De: Bourely (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités, détaché
Objet:
de son corps d'origine
administrateur civil stagiaire
radiation
29 Juin 200629/06/2006
De: Bourely (Jean-Pierre)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2005-08-01"
titularisation
21 Décembre 200521/12/2005
De: Bourely (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, ministère des solidarités, de la santé et de la famille et ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bourély (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale
date_debut="1993-01-01"
promotion
26 Janvier 199526/01/1995
De: Bourély (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1993 les attachés d'administration centrale
promotion
15 Octobre 199415/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.